Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK'PHOT
L'HOTEL François
L'HOTEL Sylvie née DUGAIN
DECALONNE Hervé
DRAGOMAN Alain

Numéro de dépôt :
96621888
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2006

Présentation de la marque PACK'PHOT

Déposée le 19 avril 1996 par L'HOTEL François, L'HOTEL Sylvie née DUGAIN, DECALONNE Hervé, DRAGOMAN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACK'PHOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Les déposants sont L'HOTEL François, domicilié(e) 70, rue Joseph de Maistre, 75018 Paris - France, L'HOTEL Sylvie née DUGAIN, domicilié(e) 70, rue Joseph de Maistre, 75018 Paris - France, DECALONNE Hervé, domicilié(e) 4, rue Gabriel Péri 94 Saint Maur - France, DRAGOMAN Alain, domicilié(e) 17, rue Coysevox, 75018 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet C. LEJET - France.

La marque PACK'PHOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK'PHOT est expirée depuis le 19 avril 2006.

L'HOTEL François a également déposé les autres marques suivantes : LAMA , ARGONNER , DIGILAMA


L'HOTEL François - 70, rue Joseph de Maistre, 75018 Paris - France

L'HOTEL Sylvie née DUGAIN - 70, rue Joseph de Maistre, 75018 Paris - France

DECALONNE Hervé - 4, rue Gabriel Péri 94 Saint Maur - France

DRAGOMAN Alain - 17, rue Coysevox, 75018 Paris - France


Cabinet C. LEJET - France


Inscription le 30 décembre 1996 - Concession de licence n°230638 - Publication au BOPI 1996-12-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, disques accoustiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; notamment supports d'appareils photographiques.Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; bustes en bois, en cire en plâtre ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; figures en cire ; figurines en cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou matières plastiques ; oiseaux empaillés ; piedestaux pour pots à fleurs ; ramures de cerfs ; rideaux de perles pour la décoration ; statues en bois, en cire en plâtre ou en matières plastiques ; anneaux de rideaux; boites aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boites en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; cadres à broderie ; caillebois non métalliques ; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques ; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons ; cintres pour vêtements ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins à air non à usage médical ; crochets de porte-manteaux (métalliques) ; crochets de rideaux ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques); échelles en bois ou en matières plastiques ; écrins non en métaux précieux ; embrasses non en matières textiles ; éventails ; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; barde-feu, de ménage ; garde manger non métallique ; garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de lits (non métalliques) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; housses pour vêtements (rangement) ; huches non métalliques ; liteaux (baguettes) d'encadrement ; loquets non métalliques ; manche à balais (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; métiers à broder ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; numéros de maisons non lumineux (non métalliques) ; oreillers ; paillasses; pailles pour la dégustation des boissons ; parcs pour bébés ; patères de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; pinces à linge ; plateaux de table ; porte-parapluies ; porte-revues ; portes de meubles ; présentoirs ; rails pour rideaux ; rateliers à fusils ; rayonnages ; rayons de meubles ; revêtements amovibles pour ; roulettes de meubles (non métalliques) ; rubans de bois ; rubans de paille ; serrures (autres qu'électriques), non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; tableaux accroche-clefs ; tablettes de rangement ; tiroirs ; tresses de paille ; tringles de rideaux; tringles de tapis d'escaliers ; bannetons ; caisses en bois ou en matières plastiques ; conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; emballages pour bouteilles (en bois) ; enveloppes pour bouteilles (en bois) ; harasses ; mannes (paniers) ; panetons non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients pour combustibles liquides (non métalliques) ; réservoir ni en métal, ni en maçonnerie ; vannerie ; barils non métalliques ; barriques non métalliques ; bondes non métalliques ; cerceaux pour barils (non métalliques) ; cercles pour tonneaux (non métalliques) ; chantiers (supports) pour fûts (non métalliques) ; cuves non métalliques ; douves ; futailles ; fûts (tonneaux), non métalliques ; fûts en bois pour décanter le vin ; robinets de tonneaux non métalliques ; tonneaux non métalliques ; auges à mortier non métalliques ; bâtis de machines à calculer ; bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet) ; bouées de corps-morts, non métalliques (amarrage) ; bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques), bustes pour tailleurs ; cercueils ; cire gaufrée pour ruches ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; clapets de tuyaux de drainage (en matières plastiques) ; cordons en liège ; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; échalas ; échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques) ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; gabarit de chargement pour chemins de fer (non métalliques) ; garnitures de cercueils (non métalliques) ; hampes ; hanches d'outils (non métal liques) ; manches de faux, non métalliques ; mannequin ; marchepieds non métalliques ; montures de brosse ; palettes (plateaux) de chargement non métalliques ; palettes de manutention non métalliques; palettes de transport non métalliques ; pattes d'attache de câbles ou de tubes (en matière plastiques) ; supports d'instruments ou d'appareils (non métalliques) ; perches non métalliques ; piquets de tente non métalliques ; plaques d'identité non étalliques ; plaques minéralogiques non métalliques ; plateaux (palettes) de chargement non métalliques ; rateliers à fourrage ; rayons de miel ; rayons de ruche ; ruches pour abeilles ; sacs de couchage pour le camping ; serre-câble non métalliques ; serrures pour véhicules (non métalliques) ; soupapes (autres que parties de machines) non métalliques ; tableaux d'affichage ; tablettes pour machine à écrire ; vannes (autres que parties de machines) non métalliques ; bouchons non métalliques ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques écrous non métalliques ; rivets non métalliques; tampons (chevilles) non métalliques ; vis non métalliques ; ambre jaune ; baleine brute ou mi-ouvrée ; bambou ; corail ; corne brute ou mi-ouvré ; cornes d'animaux; corozo ; écailles ; écailles d'huitres ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jonc d'inde ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseaux (matière à tresser), rotin ; sabots d'animaux; succédanés de l'écaille. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour les documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; portes documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières; carniers ; cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; havresacs ; saches et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils ( vides) ; sacoche pour porter les enfants ; sac à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boites à chapeaux en cuir ; boites en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destiné à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons en cuir ; courroies en cuir ; courroies de patins ; fils de cuir ; lanières de cuir ; mentonnières (bandes en cuir) ; sangles de cuir ; colliers pour animaux ; colliers pour chiens ; habits pour animaux ; laisses ; muselières ; musettes-mangeoires à fourrage ; illères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; gaines de ressort en cuir ; peu chamoisée autres que pour le nettoyage ; valves en cuir; porte-appareil photographique en cuir ou en imitation du cuir

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.